1. ÉDITEUR DU SITE
Le site est édité par Optyce, dont le siège social est situé au 95 Avenue Grande-Duchesse Charlotte, L-3441 Dudelange, Luxembourg. Optyce est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Luxembourg sous le numéro B157504 et identifiée à la TVA sous le numéro LU24470847. Vous pouvez la contacter par téléphone au (+352) 28 26 14 00 ou par email à . Le directeur de la publication est [À VALIDER OPTYCE].
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé en Allemagne par Hetzner Online GmbH, dont le siège social est situé à Gunzenhausen, Allemagne.
3. CONCEPTION DU SITE
Le site a été conçu et développé par vmerci.lu, marque de la société luxembourgeoise Clickbye Sàrl, dont le siège social est situé à Strassen, Luxembourg.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu présent sur le site , incluant sans s'y limiter les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive d'Optyce, à l'exception des éléments fournis par des tiers ayant cédé leurs droits ou identifiés comme tels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Optyce.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments est constitutive de contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions légales en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg.
5. CONDITIONS D'UTILISATION
L'accès et l'utilisation du site , impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes Mentions légales. Optyce s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans garantir leur exhaustivité ou leur actualisation permanente.
Les informations sont présentées à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Optyce ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, notamment de toute perte de données, d'exploitation, ou de tout autre préjudice de nature financière.
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site à des fins illicites ou contraires aux présentes Mentions légales.
6. LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Optyce n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les conséquences de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers est soumise à l'accord préalable et écrit d'Optyce.
7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Optyce traite les données personnelles collectées sur le site conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi luxembourgeoise du 1er août 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel. Le détail des traitements, des durées de conservation et des droits des personnes concernées est précisé dans la Politique de Confidentialité.
8. COOKIES
L'utilisation des cookies et autres traceurs sur le site est encadrée par la Politique de Cookies.
9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes Mentions légales sont régies par le droit luxembourgeois. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du Grand-Duché de Luxembourg, sous réserve des dispositions impératives applicables.
10. CONTACT
Pour toute question relative aux présentes Mentions légales ou au site :
Email :
Téléphone : (+352) 28 26 14 00
Adresse : Optyce, 95 Avenue Grande-Duchesse Charlotte, L-3441 Dudelange, Luxembourg